Avocat
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Lille :
Associé de sa propre structure - Activité dominante en droit des
affaires : conseil et contentieux
(doit boursier, droit financier, fusions et acquisitions, baux
commerciaux, contentieux commercial,...)
Paris :
Correspondant de la société d’avocats Lexcom - Activité
dominante en droit des affaires
Bruxelles :
Correspondant de Me J.R.
Iturriagagoitia – Activité dominante en droit européen (assistance technique à la Commission européenne)
Europe :
Missions d'expertise juridique pour la Commission européenne
(programmes TACIS)
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Recherche
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La
réforme des cartes bancaires par la loi du 15 novembre 2001,
Les Petites Affiches – n° 18, 24 janvier 2002
-
Le
courriel (e-mail) personnel du salarié, à propos d’un arrêt
de principe non dépourvu
de limites : Cass. soc. 2 octobre 2001, Droit21 (Direction
scientifique Paul Le Cannu), 14 février 2002
-
Le
droit boursier modifié par la loi MURCEF du 11 décembre
2001, Les Echos, 14 février 2002
-
Le
conseil en introduction en bourse, Lexbase, n° 16 du 28 mars
2002
-
Les
assemblées générales d’actionnaires et les nouvelles
technologies de l’information, Les Echos, 16 mai 2002
-
Aperçu
du décret 3 mai 2002 portant application de la troisième
partie de la loi NRE Lexbase, n° 22, 8 mai 2002
-
Décisions
de justice publiées sur Internet : pour le droit à
l’anonymisation sur simple demande, Droit-technologie
, 10 Mai 2002
-
Cautionnement
et restructuration de l’entreprise, Option Finance n° 697
– 8 juillet 2002
-
Dérogation
à l’obligation de déposer un projet d’offre publique et
vote des actionnaires en assemblée générale Lexbase, n° 28
20 juin 2002
-
L’equity line, Lexbase, n° 35 du 15 août 2002
-
La
responsabilité du chef de file lors de l’introduction en
bourse, Lexbase, n° 37 du 5 septembre 2002
-
Dérogation
à l’obligation de déposer un projet d’offre publique et
augmentation de capital par apports en numéraire, Lexbase, n°
39 du 19 septembre 2002
-
Les
nouveaux risques juridiques pesant sur les intermédiaires
financiers lors de l’introduction en bourse, Option finance
n° 707, 14 octobre 2002
-
La
réforme du règlement COB relatif aux OPA et les mesures défensives
adoptées en cours d’offre, Les Petites Affiches – 29
octobre 2002, n° 216, p10
-
Assouplissement
des règles encadrant la gestion des fonds communs de
placement à risques agréés, Les Echos 8 janvier 2003
-
Les
réformes de l’audit (Situation en
France et aux Etats–Unis), Les Petites Affiches, 15
avril 2003
-
Le
projet de directive concernant les services d’investissement
et les marchés réglementés, Les Petites Affiches, n°74,
14 avril 2003
-
Le
rôle conféré par le droit communautaire aux droits
nationaux – Droit des marchés financiers –, Les Petites
Affiches, n°100,
20 mai 2003
-
Le
démarchage en matière bancaire et financière -
Le projet de réforme après son examen par la Commission des
Finances de l’Assemblée Nationale –
-
Garanties encadrant
les sanctions administratives prononcées par l’Autorité
des marchés financiers
Les Petites Affiches, n°
154, 04 août 2003
-
Les
réformes du démarchage bancaire et financier, Les Echos
sept. 2003
-
Obligation
de couverture et responsabilité de l’intermédiaire,
Lexbase, 28 août 2003
-
Droit
à la copie privée face aux systèmes informatiques
de protection du droit d’auteur, Lexbase, 18 sept.
2003
-
La compensation,
Les Petites Affiches 2004
-
La
liberté de circulation des capitaux au sein de la Communauté
européenne, in Traité du droit de
l’économie internationale, sous l’égide du CEDIN
-
Les
fonds d'investissement de proximité, Revue de droit bancaire
et financière 2003
-
Recommandation de la
Commission des opérations de bourse relative aux data rooms, Lexbase 2004
-
Recommandation
relative aux data rooms, Chronique JCP, éd. E, 2004 sous la direction de J.-J.
Daigre, à paraître
-
La responsabilité
civile de l’émetteur du fait de ses prévisions financières, Petites
affiches, 2004
-
La responsabilité
des analystes financiers, Lexbase 2004
-
L’influence du
droit européen sur les classifications –Aspects de droit
financier-Petites
affiches, 2004
-
Les mesures défensives
adoptées en cours d’offre publique –A
propos du projet d’émission des bons Plavix-, Lexbase 2004
-
Risques financiers
des salariés investissant dans des OPCVM d’épargne
salariale dédiés, Lexbase 2004
-
Décret
du 24 août 2004 relatif aux titres de créances négociables,
Petites affiches, 2004
-
Le
règlement général de l’AMF et les opérations d’initié,
Lexbase 2005, Lexbase 2005
-
La
responsabilité du gestionnaire de portefeuille, Lexbase 2005
ENSEIGNEMENT
Université
: Maître
de Conférences à l’Université de Rouen
Formation
: EFE (droit bancaire) - Esc Lille (droit des affaires)
Matières
enseignées (Actuel-1995)
droit
civil :
droit
commercial :
-
droit
bancaire,
-
droit
de la concurrence
-
droit
des entreprises en
difficulté,
-
droit
des instruments de paiement et de crédit,
-
droit
des sociétés
droit
européen :
droit
pénal
droit
de l'informatique
-
droit
des réseaux
-
droit
des NTIC
INFORMATIQUE
JURIDIQUE
Créateur
du site www.glose.org
Contributeur
chez Lexbase - www.lexbase.fr
Conseil
en système expert d'aide à la rédaction de contrat
Expert
NTIC pour des programmes européens de la Commission européenne
FORMATION
Nomination
à l’Université de Rouen en qualité de Maître de Conférences
(2004)
Qualifié
aux fonctions de Maître de Conférences par le Conseil National
des Universités (2002)
Docteur
en droit – Mention très honorable avec félicitations et proposé
pour un prix et une subvention pour publication (2001)
Certificat
d'Aptitude à la Profession d'Avocat (2001)
DEA de
droit des affaires - Major de la promotion - Mention -
1995
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