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Doctrine
Articles
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Sur GLOSE
CEDCACE, Le droit mou, une concurrence faite à la loi ?
A. CERATI-GAUTHIER, L'autonomie de l'article L. 432-6-1 du Code du travail
S. DANINO-SULTAN, La convention de portage
B. DONDERO, Plan de cours - Responsabilité civile délictuelle
B. DONDERO, Commentaires en droit des sociétés
B. DONDERO et F. LEPLAT,Aspects de droit boursier de la loi MURCEF - Les Echos, 2001
F. LEPLAT, Les
réformes du démarchage bancaire et financier, 2003
F. LEPLAT, Assouplissement
des règles encadrant la gestion des fonds communs de placement à
risque agréés, Les Echos, 2003
F. LEPLAT, Les assemblées générales et les nouvelles technologies de l'information, Les Echos, 2002
F. LEPLAT, La liberté de circulation des capitaux au sein de la Communauté Européenne, Extrait du Traité de droit de l'économie internationale du CEDIN, avril 2000
F. LEPLAT, Le courriel (e-mail) personnel du salarié - A propos d'un arrêt de principe non dépourvu de limites : Cass. soc. 2 octobre 2001, Nikon , coédité avec droit21, octobre 2001
F. LEPLAT, Décisions de justice publiées sur Internet : pour le droit à l'anonymisation sur simple demande, coédité avec Droit et-technologie. org : http://www.droit-technologie.org
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Sur d'autres sites
Y. LASSARD Cours d'Histoire du droit des obligations http://www.upmf-grenoble.fr/Haiti/Cours/
J.-P. PAYRE Cours de Grands systèmes juridiques comparés http://www.upmf-grenoble.fr/cours/droitcomp/