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Doctrine
Mémoires
Mémoires publiés :
C. ACCARDO, La dématarialisation des procédures de passation de marchés publics
V. ALADINIAN, Les réseaux de sous-traitance en droit du travail
I. BELLEIL, L'esprit du Code civil à travers le Titre III du Livre III
N. BORGA, La qualification de garantie autonome
D. BOSCO, Le droit de rétractation
H. BOUCHETA, Le démarchage financier
L. BRUGUIER-CRESPY, Essai de distinction entre les clauses définissant l'objet de la garantie et les clauses d'exclusion de la garantie dans le contrat d'assurance
L. BRUGUIER-CRESPY, Recherches sur la subrogation de l'assureur
E. D'ONORIO DI MEO, De l'harmonisation à la coordination de la fiscalité directe dans la lutte contre la concurrence fiscale dommageable
F. R. DANNENBERGER, Le groupe formé par une SCI et d'une société commerciale face à l'article 206-1-2 du CGI
N. DEBUIRE, La mesure d'assistance éducative, incidnce sur le droit des père et mère
N. DERDOUR, Les infractions informatiques
F. FOUILLAND, Le droit moral de l'auteur en droit français
B. GALOPIN, Les rapports de la caution et du débiteur cautionné
B. GALOPIN, Jeux Vidéo et droit d'auteur
A. GUILPAIN, La protection de l'acquéreur immobilier par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain
M. TEKELY, Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
A. OLIVIER, Quelles réactions du droit du travail face à la sous-traitance. Les enseignemetns de l'exemple italien
J.-D. PELLIER, Le principe de l'unité des fautes civile et pénale à l'épreuve de la loi du 10 juillet 2000
H. PERRIN, La gestion des DRM en perspective
G. PODEUR, L'approbation des comptes consolidés
S. ROSATI : Comparaison franco allemande des droits et obligations des partenaires d'un partenariat non enregistré
P. RUIZ, La dématérialisation des procédures des marchés publics
F. SILVA, Clientèle et bail commercial
B. VENADE, Loi du 2 novembre 1892 sur le travail des femmes et son application à Nancy à la fin du XIXe siècle