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Doctrine |
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Mémoires |
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Mémoires publiés :
Les liens hypertextes sous un mémoire renvoient sur le site de l'auteur. Ces liens sont vérifiés, mais certains sites peuvent momentanément être en travaux, ils reprennent et complètent ceux publiés par l'Université de Lille II (Ecole doctorale n° 74).
Ardault
(K.) - Le droit moral en droit communautaire dans la société de
l'information
Blaise
(C.) - Le Commerce Électronique entre professionnels en réseau
ouvert (Internet)
Cadart
(A.-S.) - Le cautionnement dans le cadre des procédures de
redressement et de liquidation judiciaire Cambier
(C.) - L'impact de la directive communautaire sur les clauses abusives
en droits français, espagnol et anglais
Demeestere
(H.) - Les consultations juridiques offertes aux entreprises de petite
taille Dhainaut
( I.) - Les idées directrices de René Démogue en droit des contrats
dans son traité des obligations générales
Henneron (S.) - La
protection de la partie faible dans les relations entre professionnels
Jamet-Legas
(S.) - De l'utilité de la bonne foi. Une analyse économique de la
bonne foi dans et pour l'exécution des contrats
Laederich
(N.) - Les aspects juridiques, comptables et fiscaux de l'apport en
société d'un brevet Alban
Leveau (P.) - Les accords préalables sur les prix de transfert
Mathieu
(A.) - L'influence de la responsabilité civile sur les conflits
collectifs de travail dans le secteur privé D.
Montfrond - Conciliation, vie professionnelle, vie familiale :
aspects de droit comparé franco-italien, S.
Moreau - La relation entre la formation professionnelle continue des
salariés dans l'entreprise et l'emploi en France
Pelliteri
(L.) - Vers un changement de nature de l'obligation du médecin Petit
(A.) - L'inaptitude médicale du salarié après une absence pour
raison de santé
Ryckembush
(S .) - Retraites et fonds de pension : des prises de position aux choix
politiques
Sailly
(C.) - Responsabilité médicale et parentale face à l'enfant préjudice
- une étude de droit comparé
Trolliet
(F.) - La procédure pénale contre le trafic de stupéfiants, analyse
des dérogations et critique de leurs fondements
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